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Marques déposées par l'association loi 1901 IREPA LASER
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CLAD Construction Laser Additive Directe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAD Construction Laser Additive Directe
IREPA LASER, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3790983
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
CLAD Construction Laser Additive Directe de IREPA LASER

Présentation de la marque CLAD Construction Laser Additive Directe

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par l'association loi 1901 IREPA LASER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAD Construction Laser Additive Directe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 IREPA LASER domicilié(e) Pôle API Parc d'Innovation F-67400 ILLKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 256 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul GAUFILLET domicilié(e) IREPA LASER Pôle API, Parc d'Innovation F-67400 ILLKIRCH - France.

La marque CLAD Construction Laser Additive Directe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAD Construction Laser Additive Directe est expirée depuis le 16 décembre 2020.

IREPA LASER a également déposé les autres marques suivantes : MacroCLAD , IRÉPALASER , Société de Recherche Industrielle , EasyBioCLAD , PowerCLAD , Colasermark , ESPACE LASER , EASYCLAD SYSTEMS , BioCLAD , MesoCLAD


IREPA LASER, Association loi 1901 - Pôle API Parc d'Innovation F-67400 ILLKIRCH - France - SIREN 402256184


Jean Paul GAUFILLET - IREPA LASER Pôle API, Parc d'Innovation F-67400 ILLKIRCH - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;Coutellerie chirurgicale ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;Ustensiles de cuisine en métaux précieux.